Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODAPOM FRANCOIS
LES DISTILLERIES FRANCAISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1698374
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001
SODAPOM FRANCOIS de LES DISTILLERIES FRANCAISES

Présentation de la marque SODAPOM FRANCOIS

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODAPOM FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES domicilié(e) LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France.

La marque SODAPOM FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODAPOM FRANCOIS est expirée depuis le 9 octobre 2001.

LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , CIDRE D'OR , CLOS JOLI , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , MA NORMANDIE , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR , MA NORMANDIE


LES DISTILLERIES FRANCAISES, Société Anonyme - LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sodas, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons